Édits Impériaux

es autorités impériales rendent publics les Édits suivants, qui s'appliquent dès leur publication sur tout le territoire de l'Empire.

dits publics du Conseil Impérial de la Grande Bataille 1007

Situation constitutionnelle (1007)

 Suite à la destruction de Bridier et à la réaction quelque peu « hative » et « précipitée » du Seigneur Walter Strauss de Kintzheim, le Conseil Impérial, réuni d’urgence à [censuré], et à l’unanimité des membres présents :

• Révoque Oupire de son poste de régent. Le Conseil Impérial déclare nulle et non avenu sa nomination testamentaire par l’Empereur. Le Trône Impérial demeure libre et inoccupé. Conséquemment, la totalité des pouvoirs exécutifs, législatifs, juridiques et militaires de l’Empire demeurent la prérogative exclusive du Conseil Impérial et de ses unités constituantes qui sont encore à ce jour les seuls détenteurs du pouvoir d’Imperium.
• Invalide toutes décisions rendues par l’Empereur depuis sa destruction de la Cathédrale de Ste-Abelle, de la Cité de Bridier et du fief de Wangenburg. Les Chancelier Niccoppo Malebranche et Maréchal Jux App Vorgrumm sont destitués de leur poste et mis sous enquêtes par le Haut-Kommissariat Impérial relativement à leur implication possible dans cette affaire louche.
• Autorise le Seigneur Robert de Ghoria à demeurer Seigneur de Ghoria et représentant de la guilde de Gorghor Baey au Conseil afin d’éviter que ne se propage le chaos et le désordre dans sa province suite à un éventuel vacuum politique soudain. Dorénavant, et en date de la levé du Conseil, celui-ci devra répondre de toutes les décisions de sa province et de tout les gestes posés par sa guilde et ses habitants.

Administration de l’Empire (1007) :

 Relativement au vide administratif causé par la destitution du Maréchal et du Chancelier de l’Empire et afin de pallier à la destruction de la capitale impériale, le Conseil Impérial, à l’unanimité des membres présents :

• Annonce le déménagement et la reconstruction de la capitale impériale dans la province de Reikswart.
• Procède à la nomination de Karl von Schlaffenmark au poste de Maréchal des Armées de l’Empire. Afin d’assurer la transparence de ses décisions, celui-ci annonce immédiatement la création du Conseil de Guerre Impérial où seront réunies les guildes militaires de l’Empire.
• Nomme le Reiks-Kommissar Tarek au poste de Chancelier de l’Empire. Le Clairon de Reikswart devient le seul journal légal et indépendant de l’Empire.
• Nomme le Duc Maugrim à titre d’Amiral de la Flotte Impériale et entérine la nomination d’Herman von Schlaffenmark à titre de Président de la Banque Maritime Impériale.

• Autorise les Clans affiliés à l’Empire a assister au Conseil où ils disposeront désormais d’un droit de vote, les représentants de Guildes auront droit à deux votes, et les Seigneurs et officiers exécutifs du Conseil (Maréchal, Trésorier, Chancelier) auront droit à trois votes.
• Décrète que désormais seul les propriétaire terriens membres de Guildes et de Clans affiliés à l’Empire auront droit de vote lors de la tenu d’élection impériale, que se soit au niveau de l’élection des maîtres de fiefs, de celle des Seigneurs provinciaux ou de l’Empereur.
• Lève un impôts de 10 lots de ressources (au choix des guildes) pour chaque guildes et clans habitant l’Empire et affiliés à celui-ci. Les Guildes non affiliées à l’Empire et possédant des terres sur son territoire sont quant à elle assujetties à un impôts de 30 lots de leur choix afin de compenser les frais et autres désagréments et nuisance qu’occasionnent leur présence en Empire.

 

Politique à l’égard des membres absents du Conseil et des signataires du Traité de Kintzheim

Face à la pitoyable tentative de putsch fomenté par l’Alliance Rebelle de Kintzheim et considérant la signature à la hâte et quelque peu ‘‘naïve’’ de ce torchon séditieux et anticonstitutionnel qu’est le Traité de Kintzheim, le Conseil Impérial, à l’unanimité des membres présents :

• Est disposé à considérer la signature du Traité de Kintzheim par les membres absents du Conseil comme un simple geste ‘‘électoral’’ posé en faveur de la candidature de Walter Strauss à titre d’Empereur. ‘‘L’élection’’ de ce dernier ayant échoué, ces derniers sont cordialement encouragés et invités à revenir siéger au Conseil dès sa prochaine réunion lors du Galion.
• Considère le serment de vassalité fait à l’Empereur par le nouveau Seigneur d’Ékengrad comme valide et transféré au Conseil Impérial, désormais seul récipiendaire légitime des serments vassaliques seigneuriaux en Empire. Le nouveau Seigneur d’Ékengrad est invité à venir officialiser sa nomination devant le Conseil dès sa prochaine réunion afin d’être reconnue par ses pairs et d’occuper son siège légitime qui l’attendra dans la nouvelle capitale impériale en Reikswart, et non en Kintzheim.
• Invite le Seigneur Walter Strauss de Kintzheim à revenir siéger et s’expliquer avec ses pairs dans les plus brefs délais. Il pourra alors reconduire son serment de fidélité envers le Conseil et recevoir de celui-ci sa bénédiction séculière. Celui-ci sera par ailleurs invité à venir expliquer les gestes précipités qu’il a posé cet été ainsi que de discuter des modalités de reconstruction de la capitale de Kintzheim. Considérant les nombreuses années de services irréprochables de l’ex-Maréchal Strauss et l’état d’urgence prévalant actuellement aux frontières de l’Empire, celui-ci bénéficiera d’un sursis et sera autorisé à compléter la reprise de la forteresse de Bélem et la pacification de la province de Dalabheim, suite à quoi il devra immédiatement se présenter devant le Conseil, lors du Galion, afin de rendre compte de ses actes et décisions. Aucun émissaire délégué par Walter Strauss ne sera autorisé à venir s’exprimer en son nom fut-il son fils aînée, son favoris, ou le Grand Théocrate en personne.

Autres décrets (1007) :

 

• Suite à la destitution du Seigneur Vorgrimm Alsenes, le Conseil impérial met la province de Dalabheim en tutelle et procède à la nomination de White Norrickson à titre de Gouverneur de la province et lui remet le contrôle de l’Armée provinciale.

• Afin de mater toujours plus brutalement et impitoyablement les séditieux et autres traîtres et ennemis de l’Empire, le Conseil impérial procède à la nomination de la guilde du Hellequin à titre d’escouade anti-émeute officielle de l’Empire. Yvan Oulianov est déclaré Préfet Impérial de Discipline.
• Aboliton du poste de Procureur Impérial et de l’Inquisition : Le poste de procureur impérial et l’Inquisition sont abolis et remplacés par le poste de Reiks-Kommisar. Le bataillon de l’Aigle de Feu est réinstitué et rebaptisé « Aigle de Fer » et est placé sous contrôle du Haut-Kommissariat Impérial et du Reiks-Kommissar. Le Reiks-Kommisar, ou Haut-Kommissaire Impérial veille à la supervision des activités du Haut-Kommissariat Impérial aux Enquêtes Criminelles et à la Répression du Brigandage et à la coordination des différents Kommissariats provinciaux. Son mandat est de veiller au respect des édits impériaux, à la répression de la sédition, ainsi qu’à l’application brutale et sans discernement de la loi. Comme tout officier impérial, il a le devoir de faire un rapport bref et « transparent » de ses opérations lors de chaque Conseil. Désormais chaque Guildes, Clans et province devront remettre au Reiks-Kommissar un chasseur de prime (tirailleur ou un mercenaire) afin de contribuer au fond de lutte à la criminalité et à la sédition.
• Le Conseil autorisera désormais l’importation de Sépium par ses ports et ce, à des fins exclusivement militaires. Seuls les importateurs et acheteurs dûment autorisés par le Conseil pourront se livrer à l’importation de cette marchandise précieuse en Empire. Les autorités portuaires et les responsables de tout les comptoirs commerciaux de l’Empire seront tenus à une comptabilité stricte sur les entrées et sorties de sépium et devront avoir reçu au préalable l’autorisation du Conseil afin de pouvoir se livrer à l’importation et l’exportation de cette marchandise. Il est strictement interdit de vendre du sépium au représentant de Guildes et de nations étrangères sans autorisation préalable du Conseil.
• En terminant, le Conseil Impérial tient à rappeler qu’il reconnaît la victoire totale et inconditionnelle des mujaheedins argannistannais en Ranvier. Le Conseil Impérial reconnaît la trêve obtenue entre les partis et s’engage à envoyer des émissaires à Pamoisard au Galion chez les vainqueurs, tel que le veut la tradition entre les nations civilisées, afin d’entériner la signature définitive d’un Traité de Paix. Le Conseil interdit désormais strictement au Clairon de Reikswart de ternir la réputation de l’Argannistan et de ses habitants.

dits publics du Conseil Impérial de la Grande Bataille 1006

• L’Empereur-Dieu dispose désormais des pouvoirs absolus en Empire. Le Conseil Impérial agit à titre de Conseiller à l’Empereur-Dieu.
• Suite à l'attaque de la coalition anti-esclavagiste au printemps 1006, contraire aux exigences faites publiquement par Son Altesse Sérénissime, les Vand’Hals sont autorisés à se défendre en Bryas.
• Pour les mêmes raisons, le Seigneur Vorgrimm de Dalabheim se voit ordonné de quitter immédiatement le territoire de Bryas.
• Le Poing de Fer devra remettre au Conseil Impérial le domaine de Ghaior en Haldorf, qui appartient au Conseil Impérial.
• Toutes les nouvelles écoles de métier construites en Empire devront être affiliées à l'Ordre du Hibou d'Argent. Trois places dans chacune des écoles impériales seront réservées aux artisans du Hibou d'Argent.

dits publics du Conseil Impérial du Galion 1006

• À partir de l’été 1006, les guildes ayant des représentants au Conseil Impérial et ayant droit de vote seront celles ayant fait adhésion officielle à l’Empire. Conformément aux règles établies, elles doivent aussi faire serment de vassalité à l’Empereur.
• La priorité militaire de l’Empire est la libération du territoire impérial des forces du Chaos
• L’Empire demeure un royaume esclavagiste
• L’Empire maintient l’interdiction de tout commerce avec les forces du Chaos
• Suite au démantelement de la Haute Cour, le Conseil Impérial annule les précédents édits, soit ceux qui furent votés en 1004 et 1005 (voir archives ci-bas).

aute Cour : Galion 1004 : Gel des avoirs impériaux du Phœnix.

L'ensemble des avoirs impériaux du Phœnix en Empire est gelé. Les titres de propriétés et les titres de noblesses sont concernés. Aucune transaction ne peut être faite aux greffes impériales. Les propriétaires concernés ne participent pas aux élections.

onseil Impérial : Galion 1004 : Mise sous tutelle de la province de Reikswart

Suite à plusieurs manquements graves du Seigneur Makiavel notamment:

• Absences répétées au Conseil Impérial.
• Manquement à plusieurs reprises d'avoir fait serment de vassalité à Son Altesse Sérénissime.
• Abus de pouvoir envers certains citoyens de sa province.
• Détournement de revenus des chefs de domaine de sa province.
• Ne pas avoir mobilisé son armée impériale.

La province de Reikswart est mise sous tutelle. Le tuteur de la province est Luko le Très Certain, représentant des voyers impériaux. Les avoirs de la province seront remis au tuteur qui en assurera la distribution auprès des habitants de la province.

Les représentants de la province signalent qu'Igor Makiavel aurait disparu. Il y aura donc des élections en Reikswart à la Grande Bataille 1004, à moins que le Seigneur Igor Makiavel ne se présente en personne d'ici à cette date devant le Conseil Impérial.

aute-Cour : Galion 1004 : Création du Bataillon de Sargasse.

Le Bataillon de Sargasse est commandé par le Seigneur Gilles de Kormantin. Il est placé dans la province d'Haldorf sur le domaine d'Hatgal.

Il est formé à partir des anciens bataillons des Bouchers de Berkwald. De plus chaque Seigneur Impérial devra fournir annuellement 3 milices pour renforcer ce bataillon.

Les milices devront être remises au Chancelier du Conseil avant la fin de la Bataille 1004. Cet édit s'applique jusqu'a la fin de l'an 1005.

aute-Cour : Banquet de la Vraie Foi 1004 : Proclamation du nouveau Chancelier Impérial

La Haute Cour Impériale a, par décret, destitué le Chancelier Nicoppo Malebranche de ses fonctions. Cette décision fait Suite à ses déclarations, son implication dans la tentative de prise de pouvoir du Seigneur Gorghor Baey, l'utilisation abusive de son titre, la dissimulation de preuves et l'usage malhonnête de noms et guildes réputées, pour apporter du poids à ses dires. Il est désormais interdit de tout mandat au sein du Conseil Impérial.

La Haute Cour mandate à ce poste le Frère Loan du Saint Ordre du Poing de Fer qui prend immédiatement ses fonctions.

aute-Cour: Banquet de la Vraie Foi 1004: Mesures exemplaires face à la tentative de prise de pouvoir du Seigneur Gorghor Baey

Suite à ses déclarations, sa tentative de prise de pouvoir par la force et l'indécence de son auto-proclamation à titre d'Empereur:

• Le Seigneur Gorghor Baey a été marqué par les mesures d'avertissement sur le domaine de Cork.
• Sur recommandation du Régent Impérial, l'armée du Seigneur de Ghoria a été autorisée à retourner librement en sa province.

aute-Cour: Banquet de la Vraie Foi 1004: Salaire des membres du Conseil Impérial

Les salaires des Conseillers Impériaux, du Régent Impérial et du Chancelier Impérial ont été fixés par la Haute Cour à:

• Conseiller: une solde annuelle de quarante solars.
• Chancelier: une solde annuelle de quatre-vingt solars.
• Régent: une solde annuelle de cent solars.

Ces soldes seront payées à chaque été par la trésorerie Impériale.

aute-Cour: Banquet de la Vraie Foi 1004: Précisions sur l'Inquistion Impériale et sur le Bataillon de l'Aigle de Feu

Par décret de la Haute Cour, l'Inquisition Impériale et le Bataillon de l'Aigle de Feu seront dorénavant sous la supervision exclusive du Grand Inquisiteur du Saint Siège.

Le Seigneur Enguerrand de Savignac garde toujours son autorité en la matière, mais devra désormais répondre des faits et gestes de l'Inquisition Impériale et du Bataillon de l'Aigle de Feu devant le Grand Inquisiteur du Saint Siège.

Le Grand Inquisiteur du Saint Siège peut outrepasser l'autorité du Seigneur Enguerrand de Savignac s'il le juge opportun, ses décisions auront toujours préséanc